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1 motif de non-payement
Dictionnaire de droit français-russe > motif de non-payement
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2 motif
mмотив; основание; обоснованиеpour ces motifs — по этим основаниям;
- motif d'arrestationsans énoncer de motifs — без указания мотивов, без обоснования;
- motif de cassation
- motif de la condamnation
- motif de la décision
- motif du délit
- motif déterminant
- motif du divorce
- motif du jugement
- motif juridique
- juste motif
- motif légal
- motif légitime
- motif de licenciement
- motif de non-payement
- motif de nullité
См. также в других словарях:
Ogyen Kunzang Choling — Ogyen Kunzang Chöling Ogyen Kunzang Chöling (OKC) est un ensemble de centres bouddhistes tibétains. Le premier d’entre eux fut fondé en Belgique par Robert Spatz (Lama Kunzang Dorjé) en 1972, à la demande de Kyabjé Kangyour Rinpotché (1895 1975) … Wikipédia en Français
Ogyen Kunzang Chöling — (OKC) est un ensemble de centres bouddhistes tibétains. Le premier d’entre eux fut fondé en Belgique par Robert Spatz (Lama Kunzang Dorjé) en 1972, à la demande de Kyabjé Kangyour Rinpotché (1895 1975), maître bouddhiste du Tibet, qui avait déjà… … Wikipédia en Français
Ogyen Kuzang Chöling — Ogyen Kunzang Chöling Ogyen Kunzang Chöling (OKC) est un ensemble de centres bouddhistes tibétains. Le premier d’entre eux fut fondé en Belgique par Robert Spatz (Lama Kunzang Dorjé) en 1972, à la demande de Kyabjé Kangyour Rinpotché (1895 1975) … Wikipédia en Français
Ogyen Kuzang Chöling (OKC) — Ogyen Kunzang Chöling Ogyen Kunzang Chöling (OKC) est un ensemble de centres bouddhistes tibétains. Le premier d’entre eux fut fondé en Belgique par Robert Spatz (Lama Kunzang Dorjé) en 1972, à la demande de Kyabjé Kangyour Rinpotché (1895 1975) … Wikipédia en Français
Manufacture de Vincennes — Porcelaine française Porcelaine tendre de Vincennes, 1749 1750. Bayeux (1802 1952) Chantilly (1730–1800) Limoges (depuis 1771) Nast (1783 1835) Revol (depuis 1789) Sèvres (depuis 1756 … Wikipédia en Français
Hypothèque (droit romain) — L’hypothèque est, en droit romain, l un des modes de constitution d une sûreté réelle, afin de procurer à un débiteur le crédit qui lui fait défaut. Le créancier qui n a pas confiance en la solvabilité de son débiteur exige de lui, au moment où… … Wikipédia en Français
Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18 … Wikipédia en Français
Pièces de monnaie de la Confédération suisse — Les pièces de monnaie de la Confédération suisse en circulation et ayant cours légal en Suisse et au Liechtenstein sont libellées en francs suisses et en centimes. Du fait de la stabilité politique et monétaire de la Confédération suisse, le… … Wikipédia en Français
Pièces de monnaie de la confédération suisse — Les pièces de monnaie de la Confédération suisse en circulation et ayant cours légal en Suisse et au Liechtenstein sont libellées en francs suisses et en centimes. Du fait de la stabilité politique et monétaire de la Confédération suisse, le… … Wikipédia en Français
Pièces de monnaie suisses — Pièces de monnaie de la Confédération suisse Les pièces de monnaie de la Confédération suisse en circulation et ayant cours légal en Suisse et au Liechtenstein sont libellées en francs suisses et en centimes. Du fait de la stabilité politique et… … Wikipédia en Français
gratuitement — [ gratɥitmɑ̃ ] adv. • 1400; de gratuit 1 ♦ Sans rétribution, sans contrepartie. ⇒ gracieusement, gratis. Soigner un malade gratuitement, sans le faire payer. Assister gratuitement à un spectacle, sans payer (cf. Aux frais de la princesse, sans… … Encyclopédie Universelle